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morgan concernant l les de votre en importation demarche france

concernant l'importation de votre morgan en france les demarche
Staff
#1
avant de lire ce qui suit il faut savoir que les trois lignes suivantes concernent les Morgan en particulier :

A- avant et jusqu'à 1981 : carte grise collection possible auprès de la ffve http://www.ffve.org/?option=com_content ... &Itemid=51 et http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/I ... .html?_r=y donc à moins de vouloir rester en CG "normale" vous n'êtes pas concernés

B- de 1982 à 1997 : non-homologué en France donc R.T.I. obligatoire , donc tout ce qui est écrit après l'indice "C" vous concerne

C- depuis 1998 : homologation européenne donc pas de problème d'immatriculation en CG "normale" http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/P ... .html?_r=y à savoir que les CG françaises sont un peu fantaisistes et vous avez de grandes chances d'avoir à la rubrique "k" de la CG l'indication 4/4 même pour une +4 donc vous n'êtes concernés ni par l'indice A ni par le B
 

"Conformément aux dispositions de l'article 2-VI de l'arrêté du 05/11/1984, le présent certificat ne vaut pas certificat d'immatriculation. 
Toutefois, par décision du ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme, et dans l'attente de l'accomplissement des formalités d'immatriculation, le présent certificat vous autorise, à compter de sa date de délivrance, à circuler pendant un mois sous couvert de l'immatriculation étrangère valide, sauf dans le cas où les plaques d'immatriculation d'origine ont été retirées. Ce délai est porté à 4 mois si votre véhicule doit subir une réception à titre isolée par la direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement." 


La réponse compliquée, c'est de détailler "rapidement" les voies possibles pour une voiture venant de l'étranger. 

Voiture provenant du marché Européen, ayant une homologation Européenne 

=> L'homologation sera "simple" et rapide. 

Vous devez dans les 15 jours : 
1) Obtenir un Quitus Fiscal au près de votre centre des impôts. 

Pour cela, il vous faut : 
1.1) La carte grise étrangère originale (Allemande, Anglaise, Belge....). 
1.2) Le certificat de vente du véhicule (Une lettre manuscrite suffit). 
Mais il faut certaines infos 'indispensables' (Nom et adresse de l'acheteur, nom et adresse du vendeur, N° de série de la voiture, couleur, kilométrage et surtout le prix). 
1.3) Une pièce d'identité 
1.4) Un justificatif de domicile (facture d'eau ..) 

2) Mettre la voiture aux normes Européennes : 

2.1) Mettre des phares aux normes Françaises. 
Il faut que la lettre "E" (Pour Europe) apparaisse sur le phare. 
Mais il faut surtout que le faisceau des phares corresponde aux conduites à gauche (et non pas aux conduites à droite comme au Royaume-Uni, ou un faisceau plat comme aux USA). 

3) Passez votre Contrôle Technique. 

Comptez un chèque de 60 euros 

4) Compléter une demande d'identification à la DRIRE/DREAL : 
http://www.drire.gouv.fr/national/vehic ... cation.pdf 

5) Amener tous vos papiers à la DRIRE/DREAL (les originaux plus des copies) 
- Quitus Fiscal 
- Contrôle Technique 
- Certificat de cession (peut être fait sur papier libre). 
- Carte Grise Étrangère 
- Un chèque ( encore ! ) de 67.38 € 
- Une enveloppe timbrée pour la réponse. 
Et attendre leur réponse... 

6) Allez à la Préfecture avec tous vos documents pour obtenir votre Carte Grise Française. 

https://www.formulaires.modernisation.g ... 00A487F4A5 

Encore un p'tit chèque de (36 € * X ch) / 2 (si plus de 10 ans). 

7) Faîtes vous faire de belles plaques d'immatriculation 

Allez hop, encore un p'tit chèque de ~ 30 €. 

NB : Il existe une alternative aux points 4 et 5 : La demande d'un certificat de conformité Européen au constructeur, ou au représentant de la marque du joujou à roues. Se renseigner auprès du service homologation du constructeur, mais peut éviter pas mal d'ennuis avec la DRIRE si le joujou en question est fatigué par les années ou plus vraiment d'origine. 



Voiture provenant d'un peu n'importe où, dont le modèle n'a jamais été homologuée en France 

=> L'homologation sera 'compliquée' et longue 

- Plus la voiture sera d'origine, plus vous aurez de facilité à l'homologuer ! 

Vous devez dans les 15 jours : 
1) Obtenir un Quitus Fiscal au près de votre centre des impôts. 
Cf plus haut. 

2) Mettre la voiture aux normes Européennes : 

2.1) Mettre des phares aux normes Européennes. 
Il faut que la lettre "E" apparaissent sur le phare. 

2.2) Mettre les clignotants aux normes Européennes. 
Les veilleuses (feux de positions) doivent éclairer en blanc. 
Les clignotants doivent éclairer en orange. 

2.3) Supprimer les rappels de veilleuses orange qui se trouvent dans les pare-chocs avant ( USA ). 
Enlever les ampoules (ou les débrancher) peut suffire pour la Drire. 

2.4) Ajout de rappels de clignotants latéraux. 
En théorie, on doit aussi avoir ça en Europe, or d'origine, dans certains pays, les ailes avant sont 'pleines' et donc non prévues pour ces rappels. 
2 solutions : 
2.4.1 - percer les ailes pour mettre des rappels de clignotants. 
2.4.2 - modifier le câblage des rappels de veilleuses contenus dans le pare-chocs avant pour en faire des "rappels de clignotants". 

2.5) Avoir des ceintures aux normes Européennes. 
Il faut que la lettre "E" apparaissent sur l'étiquette de la ceinture. 
Les ceintures vont souvent de pair avec les 'socles'. 
C'est à dire que des ceintures Européennes ne s'attachent pas forcément dans des 'socles' Japonais. 
Autrement dit, si vous voulez changer les ceintures, il faut aussi changer les socles. 

3) Avoir des jantes (et pneus) conformes à celles d'origines : 

4) Avoir un échappement pas trop bruyant. 
Cf un peu plus bas. 

5) Faire une demande de certificat de conformité au constructeur qui devrait vous renvoyer un certificat de non-conformité !!! 

Pour certains modèles, l'avantage du certificat de non-conformité est l'aide qu'il procure pour avancer dans certains points du dossier DRIRE, mais dans le cas d'une homologation d'un modèle assez rare, assez peu rependu, il est inutile de joindre le constructeur, mais du coup, il faut emmener la voiture et le dossier à la DRIRE. 

6) Une fois que vous avez reçu votre certificat de non conformité du constructeur, vérifiez qu'il s'agit bien du bon certificat. 


7) Contactez l'UTAC pour un rendez-vous. 
Par téléphone au 01 69 80 40 71 
Par fax au 01 69 80 17 18 
ou par courrier postal : 
Citation: 
UTAC 
Autodrome Linas Montlhéry 
BP 20212 (RTI Bât HEN 3) 
91311 MONTLHERY 


Notez bien que le délai entre la prise de rendez-vous et la date de rendez-vous peut-être supérieur à 2 mois. 

Cool Quels tests sont à faire ? 
En théorie, tous ceux que le constructeur n'atteste pas dans votre certificat de conformité partiel, ou que la DRIRE demande en cas d'absence de certificat de non-conformité, soient, suivant les cas : 
- Bruit 
- Pollution 
- Freinage 
- Antiparasitage 
- Protection du conducteur en cas de choc. 

En réalité, les tests demandés par la DRIRE/DREAL sont "toujours" : 
8.1) - Bruit : 
Test dynamique - en roulant donc - et en pleine accélération ! Il n'y a donc pas que le bruit de l'échappement qui rentrera en jeux, mais aussi le bruit de l'admission, de la dump-valve pour les modèles Turbo, mais aussi des pneus etc ... Certains qui homologuent des Seven doivent même cartériser le moteur !!! 
Le Max autorisé pour nos voitures est de 75 db - Avec une tolérance jusqu'à 77 db. 
Pour les véhicules d'avant 1996, le max autorisé est de 80 db, avec une tolérance à 83 db 
=> Inutile donc de pensez à se présenter avec un silencieux qui ne serait pas celui d'origine) 

8.2) - Pollution (Même test qu'au CT, avec une sonde derrière l'échappement) 

8.3) - Freinage : 
Test dynamique - en roulant donc. Pensez à faire vérifier vos disques et plaquettes de freins, mais aussi vos suspensions + test du frein de stationnement, en mettant le véhicule sur une pente inclinée - Pensez donc à faire resserrer vos câbles de frein à main. 

8.4) - Antiparasitage 

Soit une facture d'environ 1200 € à 1500 € pour tous ces tests. 

9) Finissez de préparer votre joujou en vue de la DRIRE/DREAL. 

Voici les modifications supplémentaires qui ont été demandées par différentes DRIRE/DREAL : 
9.1) - Frappage à froid du N° de châssis complet sur le châssis. 

Explications : Sur certaines voitures des marchés Américains et Canadiens, le N° de châssis complet est indiqué : 
- sur des autocollants collés un peu partout sur la voiture (intérieur des portières par ex). 
- en bas du pare brise. 
- sur la Carte Grise américaine. 
Mais sur le châssis, le N° complet n'est pas gravé. 

9.2) - Installation à proximité de la plaque d'origine une plaque de construction conforme au modèle suivant : 
Citation: 
Constructeur : XXXXXX 
N° de châssis : Votre N° de chassis 
PTAC : XXXX Kg 
PTRA : XXXX Kg 
Charge maxi 
E1 : XXX Kg 
E2 : XXX Kg 


9.3) - Fonctionnement d'un Anti-Brouillard arrière (non présent d'origine sur les modèles US ou Japonais) + témoin au tableau de bord 

9.4) - Si vous avec un compteur de vitesse ou sont indiqués à la fois les et les km/h et les mph, mettre une étiquette autocollante près du compteur journalier pour signaler que celui-ci est en miles. 
(Vous pouvez imprimer sur une feuille papier la phrase "Compteur journalier en Miles". Découpez la phrase et scotcher là au bas du compteur, cela suffira). 

9.5) - Faire en sorte que les feux de brouillard ne fonctionnent que si les feux de croisement sont en marche. 

10) Passez votre Contrôle Technique. 

Zou, encore 60 euros. 

11) Contactez votre DRIRE/DREAL rendez-vous. 

Si vous avez correctement effectué tout ce qui est écrit plus haut, il n'y a pas de raison que la DRIRE/DRAL ne vous donne pas votre certificat de RTI (Réception à Titre Isolé). 

Prévoir un chèque de 86.50 € environ. 

12) Allez à la Préfecture avec tous vos documents pour obtenir votre Carte Grise Française. 

https://www.formulaires.modernisation.g ... 00A487F4A5 

Avec un chèque ( c'est le dernier ) de (36 € * X ch) / 2 (si plus de 10 ans). 

13) Faîtes vous faire de belles plaques d'immatriculation 

Encore un de 25 €. 


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également le post de rene34: 

1er - Dossier de demande d'immatriculation à la Préfecture : 
- certificat de domicile (facture EDF ou autre) 
- quitus fiscal (à aller chercher au service des impôts) 
- certificat de vente (j'en avais fait faire un en anglais (Bill of Sale) et un en français (Déclaration de cession de véhicule) 
- un contrôle technique 
- le certificat de non-conformité (morgan France) 
- la demande de réception à titre isolée (récupérée sur internet) 
- le certificat d'immatriculation anglais (V5) (j'ai fourni une photocopie de bonne qualité) 

2eme - La préfecture envoie cette demande à la DREAL 

3eme - La DREAL t'envoie un courrier sur lequel il t'est demandé des justificatifs, notice technique, attestation du constructeur et j'en passe. 

4eme - Tu demandes à rencontrer le technicien responsable du dossier, et tu vas le voir avec ta "Lettre de conformité" anglaise que tu as obtenu auprés de Morgan UK, et la "Notice descriptive simplifiée du véhicule" que tu récupères sur internet et que tu as renseigné (d'où l'intérêt de glaner le maximum de données techniques en UK) . 

5eme - Avec ces documents le technicien fait la correspondance avec les normes en vigueur l'année de production de ta voiture. (réponse au 3eme supra) 

6eme - Il te convoque pour un contrôle de la voiture. 

Reste en contact avec lui pour suivre l'évolution du dossier. Pour éviter de passer plusieurs contrôles. 

En ce qui me concerne, j'ai du : 
- faire une pesée en ordre de marche du véhicule (au marché gare, qui délivre un bon de pesée) (malgré qu'une pesée soit indiquée en bas à droite sur le contrôle technique), 
- remplacer les phares, ne conserver qu'une seule veilleuse de chaque côté à l'avant, 
- si tu as un feu antibrouillard à l'arrière, il faut qu'il soit à gauche (pour deux pas de problème), 
- il faut quatre ceintures de sécurité (les ventrales à l'arrière suffisent) 

NB:la demande de "non conformité est à faire auprès de l'importateur" et non du constructeur 

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SPECIAL MORGAN IMPORTATION par René34 

: Homologation d'un véhicule Morgan produit entre (source Morgan France): 
Morgan 4/4 : 1982 et 1998 
Morgan +4 : 1982 et 1993 
Morgan +8 : 1982 et 1992 


Au préalable : 

- Une rencontre avec le technicien de la DREAL peut être utile. 

- Demander auprès de : 

Morgan Motor Company 
Pickersleigh Road 
Malvern Link 
Worcestershire 
WR14 2LL 
Mr Matthews Welch. 
Email : Matthew.Welch@morgan-motor.co.uk 
Tph : Main Reception 01684 573104 
[Image: ukauto-22cc.jpg]
  


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